Vendeurs Amazon

Vendre sur Amazon en Europe : TVA, stock et obligations à ne pas rater

Allemagne, Italie, Espagne : vendre dans toute l'Europe multiplie les ventes, et les obligations. TVA, stock par pays, déclarations : ce qu'un vendeur doit maîtriser.

2 min de lecture

Ouvrir l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne : en quelques clics, Amazon permet de vendre dans toute l'Europe. Les ventes suivent souvent. Les obligations aussi, et elles sont beaucoup moins visibles. TVA de chaque pays, stock réparti entre plusieurs entrepôts, déclarations locales : c'est là que de nombreux vendeurs se retrouvent en difficulté.

La TVA, premier piège de l'expansion

Depuis 2021, un seuil unique s'applique dans toute l'Union européenne : dès que les ventes à distance vers des particuliers d'autres pays dépassent 10 000 € hors taxes par an au total, c'est la TVA du pays de l'acheteur qui s'applique. Un vendeur français qui vend en Allemagne facture alors la TVA allemande, en Italie la TVA italienne, et ainsi de suite.

Pour éviter de s'immatriculer partout, le guichet unique OSS permet de déclarer ces ventes en une seule déclaration trimestrielle, depuis son propre pays. Encore faut-il calculer correctement la TVA de chaque vente, pays par pays, taux par taux.

Le stock réparti entre plusieurs pays

Stocker chez Amazon dans plusieurs pays accélère les livraisons et améliore la visibilité. Mais un stock situé dans un autre pays de l'Union entraîne en général une obligation d'immatriculation à la TVA dans ce pays, et des transferts de stock à déclarer.

Côté gestion, la difficulté est la même : savoir à tout moment combien d'unités se trouvent dans chaque pays, lesquelles risquent la rupture et lesquelles dorment.

Les déclarations que l'on oublie

Au-delà de la TVA, plusieurs pays imposent des obligations liées aux emballages et à certains produits (responsabilité élargie du producteur). En France et en Allemagne notamment, Amazon demande un numéro d'enregistrement pour continuer à vendre dans les catégories concernées. Des déclarations régulières suivent, pays par pays.

Les erreurs les plus coûteuses

  • Dépasser le seuil sans s'en apercevoir, et facturer la mauvaise TVA pendant des mois.
  • Calculer sa marge avec la TVA française sur des ventes réalisées ailleurs.
  • Activer le stockage multi-pays sans anticiper les immatriculations.
  • Oublier les déclarations locales, au risque d'un blocage des ventes.

Un expert-comptable reste indispensable. Mais il travaille bien mieux avec des données fiables, prêtes, ventilées par pays.

Garder l'Europe sous contrôle avec SimpioSell

SimpioSell, la plateforme des vendeurs Amazon en Europe éditée par Simplymy, a été pensée pour ces obligations que les outils américains ignorent :

  • la TVA européenne calculée automatiquement, pays par pays ;
  • le stock physique réel, entrepôt par entrepôt et pays par pays ;
  • les déclarations d'emballages préparées ;
  • 9 marchés européens réunis : France, Allemagne, Italie, Espagne, Pays-Bas, Belgique, Royaume-Uni, Pologne et Suède.

Pour aller plus loin : le guide SimpioSell sur la TVA Amazon en Europe, et notre article sur la vraie marge des vendeurs.

Questions fréquentes

À partir de quand faut-il payer la TVA du pays du client ?

Dès que les ventes à distance vers des particuliers d'autres pays de l'Union dépassent 10 000 euros hors taxes par an au total. La TVA du pays de l'acheteur s'applique alors, déclarée via le guichet unique OSS.

Stocker chez Amazon dans un autre pays a-t-il des conséquences ?

Oui. Un stock situé dans un autre pays de l'Union entraîne en général une obligation d'immatriculation à la TVA dans ce pays. C'est un point à vérifier avec votre expert-comptable avant d'activer le stockage multi-pays.

Le Royaume-Uni est-il concerné par le guichet unique OSS ?

Non. Depuis sa sortie de l'Union européenne, le Royaume-Uni a ses propres règles de TVA, indépendantes du guichet unique européen.

Sources

  1. One Stop Shop (OSS), Commission européenne

Parlons de votre projet.

Échange gratuit et sans engagement : sous 48h, nous vous disons ce que l'IA et le logiciel sur mesure peuvent changer chez vous.

Démarrer un projet